Recherche
Publications
Publiée le 10 juillet 2017
Document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant (Arrêté zonal du 22 mai 2017)
bouton d'actions
Publiée le 1 janvier 2017
Programme Régional de Surveillance de la qualité de l'air Auvergne-Rhône-Alpes 2017-2021
Feuille de route pour Atmo Auvergne-Rhône-Alpes de 2017 à 2021.
Ce document définit un cadre renouvelé pour l’activité des 5 prochaines années de la structure, fixe les grandes orientations…
bouton d'actions
Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
bouton d'actions
Publiée le 18 décembre 2012
Documents de communication du PPA de la Vallée de l'Arve (3 plaquettes)
Plaquette : Le PPA de la Vallée de l'Arve
Les vallées des Zones sensibles
Le PPA, un outil fédérateur
Les sources de pollution
Les 7 mesures essentielles
Chacun acteur
Plaquette : Brûlage à l'air…
bouton d'actions
Publiée le 1 juillet 2011
Les enjeux atmosphériques État des lieux France-Région pour l’élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE)
Respect de la qualité de l’air et lutte contre le changement climatique sont deux objectifs des schémas régionaux climat, air, énergie. Ce document présente les enjeux de la qualité de l’air en…
bouton d'actions
Publiée le 16 février 2011
Note de synthèse - Gestion des épisodes de pollution en Rhône-Alpes : Que dit l’arrêté Interpréfectoral de janvier 2011 ?
Le document fait le point sur l’arrêté interpréfectoral 2011-004 du 5 janvier 2011 relatif à la nouvelle gestion des épisodes de pollution en Rhône…
bouton d'actions