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Publiée le 14 mars 2018
Arrêtés préfectoraux départementaux relatifs aux procédures préfectorales d'information-recommandation et d'alerte du public en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant
En complément du document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant, ces arrêtés départementaux,…
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Publiée le 10 juillet 2017
Document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Document cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant (Arrêté zonal du 22 mai 2017)
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Publiée le 14 avril 2017
MARCHES PUBLICS - 17001 Prestation pour la maintenance préventive et curative d'appareils de chromatographie gazeuse et leurs annexes
Objectif : assurer la maintenance de 3 appareils de chromatographie en phase gazeuse, ainsi que les annexes nécessaires à leur fonctionnement, implantés en stations de mesure de la qualité de l’air…
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Publiée le 7 avril 2016
Arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
Arrêté qui se substitue à celui du 26 mars 2014
Egalement disponible sur le site Légifrance à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032376671
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